Déposée le 19 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTEUR PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « motors T.V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTEUR PRODUCTIONS domicilié(e) 855 Avenue Roger SALENGRO, 92370 CHAVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 019 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTEUR PRODUCTIONS Agence de Presse Audiovisuelle - France.
La marque motors T.V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTEUR PRODUCTIONS S.A.R.L. - 855 Avenue Roger SALENGRO, 92370 CHAVILLE - France - SIREN 343019329
MOTEUR PRODUCTIONS Agence de Presse Audiovisuelle - France
Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436483 - Publication au BOPI 2006-07-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Diffusion de programmes de télévision consacrés à l'automobile et aux différents moyens de locomotion (auto, moto, bateau, avion, etc...) sous toutes leurs formes. Diffusion effectuée par des moyens hertziens, satellites ou réseaux câblés, numériques ou analogiques. Montage de programmes de télévisions consacrés à l'automobile et aux différents moyens de locomotion (auto, moto, bateau, avion, etc...) sous toutes leurs formes, leur application et leur commercialisation. Production et distribution de Films. Edition de supports (Films et cassettes audio Vidéo, sous les différents formats).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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